SDEE - Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement de la Lozère
Documents à télécharger
Modification des Statuts du SDEE de la Lozère
- Modèle de délibération à prendre par les Communes (doc Word)
- Modèle de délibération à prendre par les Communautés de Communes (doc Word)
Généralités
Redevance d'occupation du domaine public (RODP) 2020 :
- Etat sommes dues pour communes dont la population est inférieure à 2 000 hab.
- Etat sommes dues pour communes dont la population est supérieure à 5 000 hab et inférieure à 20 000 hab.
- Circulaire d'application
- Coordonnées ENEDIS pour envoi RODP
Voirie : groupement de commandes
- Convention constitutive - version préfecture (doc PDF)
- Convention constitutive - version à signer (doc PDF)
- Modèle de délibération à prendre par les communes (doc Word)
- Modèle de délibération à prendre par les communautés de communes (doc Word)
Éclairage public
- Conventions de co-maîtrise d’ouvrage et de prestations et travaux :
- Modèle délibération pour communes co-maîtrise d'ouvrage (doc Word)
- Modèle délibération communes prestation (doc word)
- Convention co-maîtrise d'ouvrage (doc PDF)
- Convention prestations et travaux (doc PDF)
Achat d'électricité : groupement de commandes
- Modèle de délibération à prendre par les Communes (doc Word)
- Modèle de délibération à prendre par les Communautés de Communes (doc Word)
Chaleur renouvelable : approvisionnement en bois-énergie
- Annuaire des approvisionneurs bois-énergie
- Enquête des flux bois-énergie 2019
- Evolution des flux bois-énergie de 2017 à 2019
Bornes de recharge pour véhicules électriques
Environnement / déchets
- Les nouvelles consignes de tri 2016
- La politique environnement
- Le Journal du Tri n°1
- Le Journal du Tri n°2
- Le Journal du Tri n°3
- Le Journal du Tri n°4
- Le Journal du Tri n°5
- Le Journal du Tri n°6
- Le Journal du Tri n°7
- Le Journal du Tri n°8
- Le Journal du Tri n°9
- Le Journal du Tri n°10
- Le Journal du Tri n°11
- Le Journal du Tri n°12
- Le Journal du Tri n°13
- Le Journal du Tri n°14
- Le Journal du Tri n°15
- Le Journal du Tri n°16
- Le Journal du Tri n°17
- Le Journal du Tri n°18
- Le Journal du Tri n°19
- Le Journal du Tri n°20
- Le Journal du Tri n°21
- Le guide du compostage
- La plaquette des déchets de soins des particuliers en auto-médication