Recueil des actes administratifs
Le recueil des actes administratifs peut être consulté au siège du SDEE sur rendez-vous
Bureau Syndical du 21 janvier 2008
- Centre départemental de traitement des déchets : Période de suivi "Post-Exploitation"
- Service Environnement : Mise à disposition d'un agent par le département
Comité Syndical du 15 février 2008
- Vote des comptes administratif et de gestion de l'exercice 2007
- Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2007
- Vote des budgets primitifs de l'exercice 2008
- Centre départemental de traitement des déchets : Réalisation d'un ouvrage d'épuration
Comité Syndical du 27 mai 2008
- Election du président, des vice-présidents, secrétaire et membres du Bureau Syndical
- Création de la commission d'appel d'offres
- Délégation au président
- Marchés à procédure adaptée (MAPA)
- Délégation de certaines attributions du Comité au Bureau
Bureau Syndical du 2 juin 2008
- Mise en place de la commission consultative des services publics locaux
- Indemnité de conseil au comptable du trésor
- Signature des marchés du programme de voirie 2008
Bureau Syndical du 29 septembre 2008
- Station du Bleymard - Mont Lozère : Désignation des représentants du SDEE au comité d'organisation du service des remontées mécaniques
- Environnement : Adhésion à l'éco-organisme Eco Folio
- Electrification : Raccordement des sites de production d'énergie
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